Mentions légales

1. Informations légales


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

• Le présent site web est édité par :

BARAZANDEH.CO..LIMITED
139 MARVELS LANE - LONDON SE12-9PP - ENGLAND
Company No. 6017867 - Numéro TVA intracommunautaire : GB 906307344
Le directeur de la publication du site web www.barazandeh-paris.com est Barazandeh DAUZINCOURT

• Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

2. Propriété intellectuelle


La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de BARAZANDEH.CO..LIMITED.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de BARAZANDEH.CO..LIMITED est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de la marque ou de ses logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de BARAZANDEH.CO..LIMITED est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.barazandeh-paris.com est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

Coming soon...

Votre mail a bien été envoyé.

Veuillez remplir tous les champs du formulaire correctement.